Démocratie scolaire
Calendrier des élections lycéennes 2023-2024
SEMAINE |
EVENEMENTS |
Semaine du 18 au 22 septembre
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Semaine 1 de l’engagement lycéen. Chaque classe bénéficie d’heures d’information, sur la période, sur les droits et devoirs des élèves et sur le fonctionnement des instances lycéennes, maison des Lycéens, médias d’expression lycéenne… Informations MDL et CVL : Passage dans les classes de 2nde des élèves élus. Début des Elections des Délégués de Classe, Eco-délégués et Délégués d’internat |
Semaine du 25 au 29 septembre |
Semaine 2 de l’engagement lycéen (suite) Fin des Elections des Délégués de classe, Eco-délégués et Délégués d’internat Informations MDL et CVL: Passage dans les classes de 2nde des élèves élus. |
Semaine du 2 au 6 octobre |
Semaine 3 de l’engagement lycéen (fin) Mardi 3 octobre à l’amphi
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Semaine du 9 au 13 octobre |
Semaine de la démocratie scolaire Mardi 10 octobre toute la journée dans le hall : Election au suffrage universel direct des Représentants des élèves au CVL Jeudi 12 octobre
Vendredi 13 octobre à l’amphi :
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Semaine du 16 au 20 octobre |
Mardi 17 octobre
1ère Réunion du CVL |
La réussite de ces élections et l’implication qui en découle peut avoir une influence bénéfique sur l’ambiance de travail de la classe. Il semble donc souhaitable que les élèves (candidats notamment) en prennent conscience.
Rappel des modalités des élections :
Election des délégués de classe
Ø Les candidatures sont individuelles. Elles font l’objet d’un affichage ou d’une inscription au tableau dans la salle où se déroule le scrutin.
Ø Le bulletin de vote comporte le nom du candidat titulaire accompagné de celui de son suppléant.
Ø Un élève qui n’a pas présenté sa candidature peut néanmoins être élu si les voix de ses camarades se sont portées sur lui en nombre suffisant et s’il accepte son élection.
Ø L’élection a lieu à bulletin secret. La majorité absolue est exigée, au premier tour. Il est procédé, le cas échéant, à un second tour à la majorité relative.
ØEn cas d’égalité du nombre des voix, le plus jeune des candidats est déclaré élu.
Election des représentants des élèves au conseil de discipline
Les délégués de classe (pré et post-baccalauréat) élisent en leur sein trois représentants titulaires et trois suppléants au conseil de discipline de l’établissement, au scrutin plurinominal à un tour.
Election des représentants des élèves au conseil d’administration :
- Les délégués de classes ainsi que les membres du CVL élisent les représentants des élèves au conseil d’administration, au scrutin plurinominal à un tour. Seuls les membres titulaires ET suppléants du CVL peuvent présenter individuellement leur candidature, en précisant s’ils sont candidats pour assumer les fonctions de vice-président du CVL.
Les candidats qui recueillent le plus grand nombre de suffrages sont déclarés élus. Les suivants sont membres suppléants du conseil d’administration ; ils sont appelés à siéger en cas d’empêchement d’un ou de plusieurs titulaires, dans l’ordre dans lequel ils ont été élus, qui est fonction du nombre de voix qu’ils ont recueillies.
Le nombre d’élus suppléants est au plus égal au nombre de titulaires.
Le candidat ayant obtenu le plus grand nombre de voix parmi ceux s’étant portés candidats pour exercer les fonctions de vice-président dans leur déclaration de candidature est élu vice- président du CVL.
- Les délégués des classes post-baccalauréat élisent en leur sein leur(s) représentant(s) au conseil d’administration au scrutin plurinominal à un tour.
Petit rappel des différents niveaux de représentation dans le lycée :
- Les délégués de classe :
Chaque classe élit deux délégués et deux suppléants, quelques semaines après la rentrée. Vos délégués peuvent vous représenter auprès des professeurs ou de l’administration. Ils siègent au conseil de classe. L’ensemble des délégués des élèves du lycée est réuni en assemblée générale au moins deux fois par an.
- Les éco-délégués par classe :
Chaque classe élit deux délégués et deux suppléants, dans le courant du mois de septembre, selon les mêmes modalités que les élections des délégués de classe. Les éco-délégués sont des élèves, ambassadeurs de l’environnement et du développement durable auprès de leurs camarades de classe. Ils seront par ailleurs force de proposition pour identifier des idées d’actions au sein de l’école ou de l’établissement.
- Le conseil de la vie lycéenne (CVL) :
Le CVL est l’instance où sont débattues toutes les questions concrètes relatives au travail scolaire et aux conditions de vie des élèves. Il est constitué pour moitié de représentants élus des élèves et pour l’autre moitié d’adultes membres de la communauté éducative (personnels et parents). Les 10 représentants des élèves sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de 2 ans avec renouvellement par moitié tous les ans. Quatre élus du CVL siègent au Conseil d’administration. Ils présentent les avis et les propositions du CVL. Le CVL est un lieu privilégié d’écoute et d’échanges qui permet aux lycéens élus de faire connaître leurs idées, leurs attentes et leurs préoccupations.
-Le conseil d'administration (CA) :
Cinq représentants des élèves participent au conseil d'administration du lycée. Quatre d’entre eux sont élus par l’assemblée générale des délégués et les élus CVL parmi ces derniers, le cinquième est élu par et parmi les délégués de classe post bac. Le CA est le lieu où se prennent les principales décisions qui concernent la vie du lycée (vote du budget, du règlement intérieur…)
- Le conseil de discipline :
Trois représentants des élèves siègent également au conseil de discipline, sous la présidence du proviseur, aux côtés des représentants des professeurs, des autres personnels et des parents d'élèves... Ils sont élus parmi les délégués.
- Le conseil académique pour la vie lycéenne (CAVL) :
Le CAVL est le lieu d’expression des lycéens de toute l’académie. Il est constitué de 40 membres dont la moitié est constituée de lycéens élus directement pour un mandat de 2 ans, par les représentants titulaires et suppléants des CVL des différents lycées. Les autres membres sont des adultes désignés par le Recteur.
Pour vous aider voici un site à consulter :
Ressources proposées par le ministère : www.education.gouv.fr/vie-lyceenne